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    Politiques et règlements

    Consultez le répertoire complet et à jour des politiques et règlements de l’Université 91ɬÂþ tenu par le Secrétariat, ou parcourez notre sélection d’intérêt pour le personnel enseignant :

    • Politiques académiques
    • Politiques relatives aux personnes étudiantes
    • Politiques institutionnelles
    • Politiques relatives aux ressources humaines

    Politiques académiques

    Academic Freedom, Policy on

    Academic Staff Grievance and Disciplinary Procedures, Regulations on

    Visiting Academic Appointments, Regulations Relating to

    Politiques relatives aux personnes étudiantes

    Academic Integrity (SCS Guide)

    Assessment of Student Learning, Policy on (PASL)

    Charter of Students' Rights

    Rights of Students with Disabilities, Policy Concerning the

    Student Conduct and Disciplinary Procedures, Code of

    Student Grievance Procedures, Code of

    Politiques institutionnelles

    Copyright, Policy on

    Freedom of Expression and Peaceful Assembly, Statement of Principles Concerning

    French Language, Policy Regarding the Use and Quality of the / Politique Sur L’usage Et La Qualité Du Français

    Non-Performance of Academic Duties During a Legal Strike, Policy on

    Smoking at 91ɬÂþ, Policy Concerning

    Sustainability Policy

    Politiques relatives aux ressources humaines

    Harassment and Discrimination, Policy on

    Religious Observances, Policy for the Academic Accommodation of

    Sexual Violence, Policy Against

    Sexual Violence, Procedures for the Investigation of Reports of

    École d'éducation permanente


    680 rue Sherbrooke Ouest
    12e étage, bureau 1225
    Montreal, Québec, H3A 2M7

    L’Université 91ɬÂþ est située sur un territoire qui a longtemps servi de lieu de rencontre et d’échange autochtone, notamment pour les Haudenosaunee et les Anishinaabeg. Nous saluons et remercions les divers peuples autochtones qui ont enrichi de leur présence ce territoire qui accueille aujourd’hui des gens de partout dans le monde.
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