LesÌýprojetsÌýqui n’ont pas fait l’objet d’un examen scientifiqueÌýpar un organisme subventionnaire, un groupe coopératif ou un comitéÌýindépendant d’examen par les pairsÌýdoivent faire l’objet d’un examen scientifiqueÌýpar les pairs avant d’être soumis auÌýComité d’éthique indépendant (CEI)Ìýde 91ɬÂþ.ÌýLa demande doit être accompagnée d’unÌýformulaire d’examen scientifiqueÌýpar les pairsÌýdûment rempliÌýou, dans le cas d’une étude examinée par un organisme,Ìýd’une copie de l’examen scientifique deÌýcetÌýorganisme ou des commentaires de l’évaluateur. LesÌýétudiantes et étudiants à la maîtrise et au doctoratÌýdoivent soumettre l’examenÌýscientifique approuvé par leurÌýcomité de direction de rechercheÌý(voir laÌýpartie 8 du formulaire d’examenÌýscientifiqueÌýpar les pairs).Ìý

Avant de soumettre une demande d’examen éthique, les médecins résidents et les membres du corps professoral, du personnel et de la population étudiante, y compris les postdoctorantes et postdoctorants,Ìýde l’Université 91ɬÂþÌýqui mènent des recherchesÌýavecÌýdesÌýêtresÌýhumains doivent suivre une formationÌýenÌýéthique de la recherche.ÌýIl peut s’agir de la formation en éthique de la recherche (FER)Ìýde l’Énoncé de politique des trois Conseils 2 (EPTC 2). Si vous avez suivi la formationÌýdu MSSS ou desÌýNIH, ou tout autre programme de formation reconnu en éthique de la recherche, veuillez joindreÌýà votre demandeÌýune copie du certificatÌýde réussite.Ìý

La FER est offerte en français et enÌýanglais sur leÌý. Créez un compte, sélectionnez l’Université 91ɬÂþ comme établissement et utilisez votre adresseÌýcourriel de 91ɬÂþ. Si vous avez déjà suivi la formationÌýFERÌýdans un autre établissement, vous pouvezÌýmodifier votreÌýprofil afin d’y indiquer l’Université 91ɬÂþ. Pour ce faire, ouvrez une session sur le site de la formation et mettez à jour les renseignements de votre compte en modifiant votre affiliation ainsi que votre adresse courriel.ÌýLeÌýCEIÌýde 91ɬÂþ vérifiera que vous avez suivi laÌýFER. Vous pouvez égalementÌýjoindre à votre demande une copie du certificatÌýde réussite.Ìý

Avant d’ouvrir une session du portailÌýeRAP, veuillezÌýavoir en main tous les documents suivants :

1. Protocole (voir les exigences relatives au protocole)Ìý
2. Instruments de l’étude, questionnaires, annonces de recrutement, etc.Ìý
3. Formulaire(s) de consentement (veuillez consulterÌýlesÌýlignes directrices sur les formulaires de consentementÌýetÌýleÌýformulaire de consentement pour la recherche génétique et la mise en banque d’ADN)Ìý
4. Formulaire d’examenÌýscientifique, voir ci-dessusÌý
5. Lettre de présentation comportantÌýun résumé du protocoleÌýen langage simpleÌý
6. Signature de la directrice ou du directeur duÌýdépartementÌý
7. Résumé du budget,Ìýs’il y a lieuÌý
8. Si le projet nécessite l’utilisation de l’équipement d’un hôpital affilié à l’Université 91ɬÂþ, lettres d’approbation des départements concernésÌý

Documents supplémentaires pour les étudesÌýavec desÌýmédicaments ou desÌýdispositifs médicaux expérimentaux :Ìý

1. BrochureÌýdu chercheurÌýou monographie du produit
2. Lettre de non-objection (LNO) de Santé CanadaÌý
3. Coordonnées duÌýcommanditaireÌýaux fins de la facturation

IMPORTANT :Ìý

• Les formulaires de consentement doivent être fournis en format texte. Tous les autres documents doivent êtreÌýsoumisÌýsous la forme d’un (1) seul document PDF.  Ìý

• Tous les formulaires doivent être signés par la chercheuse principale ou le chercheur principal de 91ɬÂþ,Ìýqui peut les signerÌýdirectement dansÌýle portailÌýeRAPÌýou joindre l’énoncéÌýd’attestationÌýdu chercheur principalÌýdûment rempli.

• Seules les adressesÌýcourrielÌýde 91ɬÂþ sont acceptées.ÌýEn raison de la nature confidentielle des études, leÌýbureau duÌýCEIÌýn’envoieÌýaucuneÌýpièce jointeÌýà une adresseÌýGmail, Yahoo ou Hotmail.Ìý

• Avant de soumettre votre demande surÌýle portailÌýeRAP, n’oubliez pas d’enregistrer (SAVE) et de verrouiller (LOCK)Ìýle formulaire.

ModificationsÌýdu protocole, d’unÌýdocument ou du formulaire de consentement :

DansÌýle portail eRAP, cliquez sur « CreateÌýNewÌýAmendment » ou « AmendmentÌýLegacy », puisÌýremplissez le formulaire et joignez les documentsÌýmodifiés.

Renouvellement annuel de l’étude :

Dans le portailÌýeRAP, cliquez surÌý« CreateÌýNewÌýContinuingÌýReview »Ìýet remplissez le formulaire bien avant la date d’expiration du mécanisme deÌýsurveillanceÌýde l’éthique de l’étude.

AchèvementÌýde l’étude :

Dans le portail eRAP, cliquez sur « CreateÌýNewÌýTermination », remplissez le formulaire et, si les résultats ont été publiés ou présentés lors d’une réunion,Ìýjoignez des copies du résumé de l’étude.

Signalement d’événements indésirables ou imprévus liés à l’étude,Ìýdérogation au protocole :Ìý

Dans le portail​​​​​​​ÌýeRAP, cliquez surÌý« CreateÌýNew Reportable New Information »Ìýet remplissez le formulaire de dérogation au protocole ou de problème imprévu.

Examen accéléréÌýouÌýdélégué :

Les études quiÌýposentÌýun risque minimal pour les participants ou quiÌýsont fondées surÌýl’utilisation secondaire de données ouÌýd’échantillons biologiquesÌýpeuvent être admissibles à un examenÌýaccéléré ou délégué. LeÌýCEIÌýde 91ɬÂþ déterminera si l’étude est admissible à unÌýtelÌýexamen. Il n’y a pas de date limite officielle pour soumettre une demande d’examenÌýaccéléré ou délégué.ÌýEn cas d’incertitude quant à l’admissibilité d’un projet, veuillezÌýcommuniquer avecÌýle CEIÌýde 91ɬÂþ à l’adresseÌýsubmit2irb.med [at] mcgill.ca.

REMARQUE :Ìý

Les chercheuses et chercheurs doivent déclarer toute modification prévue à la conduite d’un projet de recherche ayant déjà été approuvé. Bien que les modifications mineures proposées puissent faire l’objet d’un examen accéléré,Ìýtoute modification jugée substantielle par la présidence du ComitéÌýdoit être approuvée par le ComitéÌýavant d’être miseÌýen Å“uvre. La seule exception concerneÌýla situation exceptionnelle dans laquelle une modification s’impose pour éliminer un risque immédiatÌýpour les participants.ÌýLes risques imprévus pour les participants, ainsi que toutÌýnouveau renseignementÌýsusceptible d’influer sur l’évaluation des risques et des avantages, doivent être signalés sans délai.ÌýL’examen continu desÌýprojets de recherche avecÌýdes participants humains doit être effectué àÌýintervalles réguliers correspondant au niveau de risque, mais au moins une fois par annéeÌýà compter de la date de l’approbation initialeÌýpar leÌýCEI.ÌýLa chercheuse ou le chercheur doit communiquer avec le CEI de 91ɬÂþ pour connaître lesÌýexigences relatives à cet examen continu. En fonction de cet examen, le formulaire de consentement écrit peut devoir être modifié.Ìý

Les membres des équipes de recherche et de la population étudiante (études supérieures ou postdoctorales)Ìýdisposant d’un nom d’utilisateur et d’un mot de passeÌýdeÌý91ɬÂþ peuvent utiliser le portail. La plupart des professeurs etÌýdesÌýétudiants deÌýl’UniversitéÌýsont déjàÌýinscritsÌýdans le système. Si vous ne parvenez pas àÌýouvrir une session, soumettez uneÌý.

Les chercheuses principales et chercheurs principauxÌýpeuventÌýdemander à des membres de l’effectif étudiant ou du personnel de leur équipe de rechercheÌýde participer à la préparation de la demande. Ces personnes n’étant pasÌýautomatiquementÌýinscritesÌýdans le système, le chercheur principalÌýdevraÌýsoumettez uneÌý.Ìý

Les chercheurs externes ne peuvent pas utiliser le portailÌýeRAP.Ìý

Dans le cas des étudiantes et étudiants en médecine, la demande d’examenÌýéthique doit être créée et soumise par la personne responsable de leurÌýsupervision.Ìý

Vous pouvez commencer à utiliserÌýle portailÌýeRAPÌýdès maintenant pour toutes les catégories deÌýdemandes,Ìýet nous vous encourageons à le faire.ÌýDepuis leÌý1er avril 2022, toutes lesÌýdemandesÌýdevront être effectuées à l’aide du systèmeÌýeRAP.Ìý

Téléchargez etÌýlisezÌýleÌýguide d’utilisation

Assurez-vous d’avoir tous les documents nécessaires pour votreÌýdemandeÌýinitiale : protocole, formulaire de consentement, outilsÌýetÌýinstruments de l’étude, formulaire d’examen scientifique,Ìýformulaire d’attestationÌýde la directionÌýduÌýdépartement,ÌýénoncéÌýd’attestationÌýdu chercheur principal (si vous n’êtes pasÌýla chercheuse principale ouÌýle chercheur principal). Pour les autresÌýdemandes, assurez-vous de joindreÌýtous les documents nécessaires.ÌýLa liste des documents requisÌýse trouve à la pageÌýProcessus deÌýprésentation.Ìý

Le portailÌýeRAPÌýoffre deux options pour les modifications :Ìý« Amendment »ÌýetÌý« AmendmentÌý–ÌýLegacy ».Ìý

VousÌýDEVEZÌýsélectionner le formulaireÌý« AmendmentÌý–ÌýLegacy »Ìýsi votre demandeÌýinitialeÌýd’examenÌýéthique a été examinée avant le lancement du nouveau systèmeÌýeRAP.Ìý